Y a-t-il encore un droit d’auteur ?

 

Une guerre fait rage : d’un côté, les partisans du droit d’auteur classique tel qu’il est appliqué aujourd’hui ; de l’autre les défenseurs de la culture libre, ou en tout cas d’une culture « libérée des contraintes » — selon eux excessives — imposées par ce dit-droit d’auteur. Entre ces deux fronts, les combats sont âprement menés, à grands coups d’articles, de communiqués et de lobbying intensif, notamment auprès de la Commission Européenne qui consulte en ce moment-même les citoyens à ce sujet. D’un côté comme de l’autre, les pressions sont intenses et l’issue incertaine.

Vouloir moderniser le droit d’auteur part d’un constat : la société, au sens du vivre-ensemble, a plus évolué en quinze ans qu’en cinq siècles. Il serait absurde, même inconscient, de nier une telle réalité. La connexion en réseaux d’échanges mutuels a irrémédiablement changé le concept de partage, et notamment celui de partage culturel, dont la définition et l’avenir enflamment actuellement les débats. Une mutation s’accompagne, de façon invariable, de disparitions, et après les disquaires, c’est au tour des libraires d’être mis sur la sellette. Bientôt, le problème touchera les salles de cinéma, peut-être même les théâtres d’ici une génération. Bien sûr, nous avons tendance à nous focaliser sur ce que nous perdons : c’est humain. C’est même plutôt animal, dans le sens où notre peur bloque notre faculté à nous projeter et nous cantonne dans un « maintenant » qui n’a déjà plus de sens. La nostalgie est un frein, dans le sens où elle empêche de penser les évolutions, ces imminences fatales, comme des gains.

Comme l’explique Michel Serres dans cette conférence à travers une sympathique parabole, en se redressant sur ses jambes, l’homme a certes perdu la puissance de soutien de ses bras (qui l’aidaient à marcher à quatre pattes), mais il a gagné des mains avec lesquelles il pouvait interagir avec le monde. La bouche, autrefois gueule, qui servait aux fonctions de préhension, a ainsi été libérée, confiant cette fonction à la main, et a permis l’irruption de la parole. En somme, en perdant la faculté motrice de ses bras, l’homme a gagné des mains et une bouche pour parler. En ce sens, le net nous a retiré quelques attributs, comme par exemple notre mémoire, mais il nous a donné la possibilité d’accéder aux informations autrefois stockées à l’intérieur à la vitesse de la lumière : un gain bien supérieur à la perte. Montaigne disait préférer une tête bien faite à une tête bien pleine. Montaigne aurait adoré notre époque.

je suis convaincu, pour reprendre l’analogie du pli à Deleuze, que notre Histoire est un ruban sur lequel toutes les évolutions imminentes sont déjà inscrites : ce n’est qu’une question de temps pour que la société dans un premier temps, puis le législateur, s’en emparent. Ainsi, du mariage pour tous : la société était prête depuis plusieurs années, l’évolution était logique et inévitable. Internet agit en catalyseur, ou plutôt, en accélérateur : en nous faisant communiquer les uns avec les autres, en nous exposant nos idées réciproques, en générant le débat, il crée des plis dans le ruban de l’Histoire. Ainsi, des évènements censés n’arriver que dans dix ans font irruption soudain dans notre quotidien. Leur arrivée a été accélérée. De cette façon, la question du droit d’auteur est menée à la table des discussions. Le ruban s’est-il plié trop tôt ? Pas pour les spectateurs, ni pour les lecteurs, qui ont tout de suite détecté dans les possibilités du numérique des moyens de satisfaire un besoin de culture quasi-inextinguible. En soi, ce besoin est une bonne nouvelle : la culture n’a jamais été aussi accessible qu’aujourd’hui (et aujourd’hui moins que demain) pour le plus grand nombre, qui en demande toujours plus. À l’heure où nous parlons, la culture humaine est d’une vivacité inédite : elle n’a jamais été plus forte.

Mais bon nombre d’auteurs grincent des dents, vivant cette culture du partage qui émerge comme une violation de leurs droits patrimoniaux : les fameux droits de l’auteur tels qu’on les connait aujourd’hui, et dont j’invite chacun à se rafraîchir la mémoire ici. Et pour cause : l’internaute copie, l’internaute partage, l’internaute transfère à l’infini le contenu qui lui est tombé sous la main. Il le met à la disposition de sa famille, de ses amis, quelquefois du plus grand nombre, sans considération pour le fameux droit d’auteur qui restreint ces pratiques et les fait tomber sous le coup de la loi. Ces partageurs ne sont pas dupes : ils savent ce qu’ils font. Ils agissent délibérément, en connaissance de cause (pas forcément toujours en connaissance de risques néanmoins), et continuent pourtant de braver l’interdit, au risque de se faire prendre. Ils sont un océan dont la marée afflue sans cesse. En cela, ils sont une insurrection : ils naviguent délibérément à contresens de l’ordre établi.

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L’ordre établi, mais par qui ? Le législateur suit les pratiques et les exigences de ses citoyens : il n’est qu’une validation. En l’occurrence, la manière dont fonctionne le droit d’auteur aujourd’hui (je ne parle pas du copyright, qui est une autre affaire, mais dont les différences avec le droit d’auteur à la française s’estompent un peu plus chaque jour) est directement issue non pas des exigences des lecteurs ou des spectateurs, mais de celle des auteurs et de leurs distributeurs. Il s’agit d’un système non pas tourné vers l’intérêt du plus grand nombre, mais dans l’intérêt d’une industrie. D’une chaîne. Mais les chaînes sont fragiles, et il suffit d’un maillon défectueux pour qu’elles cèdent. Or, l’une de ces pièces maîtresses a déjà cédé… la première, celle qui tenait l’édifice : le consommateur, qui — qu’on le veuille ou non, qu’on trouve cela dommage(able) ou non, qu’on pense cela juste ou non — estime désormais que le mode de distribution des oeuvres de l’esprit n’est plus suffisamment en sa faveur pour qu’il l’accepte. Voici venir l’insurrection. Internet a plié le ruban.

Lorsque se font entendre les voix, majoritaires, des auteurs et de leurs éditeurs (qui essayent de faire croire, à tort, que les tenants d’une libération du droit d’auteur sont plus bruyants qu’eux, alors que la parole de ces derniers ne s’exprime que dans des cercles restreints de diffusion, souvent les mêmes), il m’arrive d’être stupéfié par tant d’aveuglement. J’aime les auteurs. J’en suis un. J’aime les éditeurs. J’en suis un aussi. Mais devant un tel déni de la réalité même pas potentielle, mais effective, les bras m’en tombent : j’ai l’impression d’assister à une Révolution française moderne, où les locataires du palais de Versailles contemplent la foule d’un air médusé et vaguement dédaigneux. Comparer la noblesse du XVIIIème siècle aux auteurs d’aujourd’hui, souvent réduits de façon scandaleuse à la précarité, est évidemment délicat. Mais les auteurs, et par extension leurs éditeurs, ont une richesse : celle de leurs créations, dont ils se sentent aujourd’hui dépossédés.

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Les auteurs sont révoltés, d’un côté par les pirates, ceux qui copient leurs oeuvres et les partagent sans vergogne, et de l’autre par leurs conditions de vie indignes, victimes d’une chaîne de l’industrie culturelle dont ils sont le premier maillon et pourtant les parents pauvres dans le partage du gâteau. Bien sûr, il y a dans la relation auteur-éditeur-public une forme de masochisme et de servitude volontaire. Aujourd’hui, les moyens de diffusion numérique et d’impression à la demande sont suffisamment au point pour permettre aux créateurs de partager leurs oeuvres directement avec leur public, et donc de gagner davantage dans l’échange, tant du point de vue matériel que de la rétribution morale. Mais les créateurs voient toujours d’un bon oeil la validation — l’adoubement — de l’éditeur, du distributeur : ainsi acceptés, ayant passé la barrière, ils se retrouvent de l’autre côté, le côté officiel et respectable, celui qui a été avalisé par les institutions verticales et patriarcales. Il est difficile de se débarrasser des vieilles habitudes. De la même manière, nombreux sont ceux qui ne voulaient pas se servir de l’électricité à ses débuts, préférant la lumière douce des chandelles. Nos ancêtres ont sans aucun doute éprouvé de la crainte à monter dans une voiture pour la première fois, peut-être même une certaine répulsion, regrettant le temps où les trajets prenaient des jours et permettaient d’apprécier le paysage.

Mais le monde change sans nous ; ou plutôt il change avec nous en général, et sans nous en particulier. 

Le droit d’auteur tel qu’il est défendu aujourd’hui par ceux qui y sont soumis (j’emploie ce mot à propos) ressemble davantage à un dû moral (éminemment castrateur par sa rigidité) qu’à un droit véritable, au sens de la liberté qu’il serait censé procurer. À étudier les définitions du droit d’auteur actuel, les auteurs ont simplement le droit d’apposer leur nom sur leur création, de s’opposer à des modifications et à toucher une rente éventuelle de leur travail, qui continuera de tomber dans l’escarcelle de leurs héritiers ou ayant-droits 70 ans après leur mort. Pour ce qui est du reste, ces droits sont cédés : le contrat d’édition est une cession des droits de l’auteur, qui renonce à ses droits d’exploitation en échange… en échange de quoi, au fait ? Comment défendre un droit dont le seul propos est d’être cédé en grande partie à des fins strictement commerciales ?

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Nous vivons dans une société capitaliste, au sens de la capitalisation : nous préférons accumuler avidement plutôt que de partager au profit du plus grand nombre, et espérons bâtir une construction qui nous survivra. Ainsi, nous nous définissons par notre nombre d’amis sur Facebook, notre nombre d’abonnés sur Twitter, la taille de notre compte en banque ou la circonférence de certaines parties de notre anatomie. Nous en voulons davantage pour nous-mêmes, c’est dans l’ordre des choses. Nous crions face à l’océan en espérant que les vagues nous entendent, mais elles sont de plus en plus nombreuses et de plus en plus bruyantes. Internet est l’océan. Nous en sommes les vagues, et le mythe de la célébrité qui nous étreint tous à un moment ou à un autre s’estompe petit à petit. Nous devons en faire notre deuil : nous sommes de plus en plus nombreux à créer, et la création n’est désormais plus une oligarchie. Elle est accessible à tous, et pour tout le monde. Le net a changé le paradigme. Nous avons basculé dans une autre epistémè.

Le système de droit de l’auteur tel qu’il existe aujourd’hui ne peut plus subsister en l’état. D’une part, parce qu’il contribue à engraisser les intermédiaires et appauvrir les créateurs (qui doivent quelquefois aller jusqu’à céder les droits d’exploitation sur leurs personnages), mais parce que le ruban a été plié : qu’on le veuille ou non, les internautes partageront, et continueront d’alimenter cette grande marmite de soupe dans laquelle se déverse tout le savoir et toute la culture de l’humanité. Le nier serait une folie, qui ne pourrait mener qu’à des aberrations technologiques vers lesquelles nous tendons déjà : plus de surveillance, plus de répression… la liberté s’éteint là où s’allume l’avidité de pouvoir et d’argent. Cette avidité n’est pas au profit des auteurs, mais de ceux qui en exploitent quelquefois (heureusement, pas toujours) le talent ou la connaissance.

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Les créateurs doivent comprendre qu’une refonte du droit d’auteur ne leur enlèvera rien qu’ils n’aient déjà perdu depuis longtemps. Oui, il faut réduire le délai d’attente avant l’entrée dans le domaine publique, et même drastiquement : 70 ans après le décès est une durée ridicule, qui n’a plus aucun sens à l’heure où nous parlons. Quant aux modalités d’exploitation connexes, elles doivent être adaptées à une exploitation par et pour l’auteur, dans le respect du partage et de la contribution généralisée. Nous ne parlons plus de bâtir de misérables piédestaux personnels, mais de contribuer, à notre humble mesure, à l’émergence d’une paix de l’esprit délivrée des contraintes marchandes, plus proche, plus sociale, plus locale, plus égalitaire. Une paix de l’esprit qui pourrait, à terme, déboucher sur d’autres types de paix.

 En se débarrassant de la peur qui les étreint, mais aussi en se responsabilisant, en prenant conscience de leurs responsabilités vis à vis du public, en oubliant leur ego on ne peut plus mortel et en faisant face, courageusement, à la réalité, les auteurs pourront se tourner vers ce futur désormais impossible à arrêter, l’embrasser pleinement et, ensemble, chercher plus que des solutions de rétribution, mais aussi de nouvelles façons de vivre ensemble.

Y a-t-il encore un droit d’auteur, demandais-je plus tôt. Oui, plus que jamais. Et il est temps que nous nous en emparions.