Servez-vous : la propriété intellectuelle malmenée sur le net ?

 

J’avoue être partagé au sujet du concept de propriété intellectuelle et je trouve qu’on mélange dans ce mot-tiroir une  trop grande variété de concepts, au risque d’entraver les libertés au sein de l’écosystème complexe que nous appelons net.

Propriété, étymologiquement parlant, désigne le « droit par lequel une chose appartient en propre à quelqu’un ». Lorsqu’il s’agit d’un bien physique — d’une table, d’une console de jeux, d’une maison ou d’un terrain —, je n’ai bien entendu aucun mal à en comprendre le principe (merci, je ne suis pas idiot). Mais vous admettrez avec moi qu’en prenant cinq minutes pour réfléchir au concept de propriété immatérielle, intellectuelle, on tombe vite sur des écueils.

En France, le droit d’auteur se compose de deux parties : le droit moral et les droits patrimoniaux.

Le droit moral est inaliénable et imprescriptible : il confère à l’auteur la reconnaissance de la paternité d’une oeuvre, ainsi que le droit de divulgation, de repentir et de respect de l’intégrité de l’oeuvre.

Les droits patrimoniaux permettent à l’auteur d’être rémunéré sur son oeuvre en lui octroyant la pleine jouissance des fruits de son travail. Ils constituent le patrimoine de l’auteur (comme sa maison, sa table ou sa console de jeux, qui sont aussi sa propriété), patrimoine qu’il a parfaitement le droit de faire fructifier comme bon lui semble, y compris en donnant l’autorisation à un tiers d’exploiter son oeuvre à sa place en échange d’une rémunération. Contrairement au droit moral, les droits patrimoniaux ont une durée : en France, 70 ans après la mort de l’auteur. Au-delà, l’oeuvre s’élève dans le domaine public où elle peut ensuite être librement utilisée par tous.

On peut renoncer en partie à ces droits patrimoniaux en utilisant des licences Creative Commons, par exemple, qui permettent à la communauté d’utiliser l’oeuvre avant qu’elle se trouve dans le domaine public. Cette mise en commun ne touche qu’aux droits patrimoniaux, pas au droit moral, ou en tout cas pas sans autorisation : l’oeuvre doit au minimum mentionner sa paternité (CC-BY), et peut au besoin restreindre certains aspects de l’utilisation (pas d’usage commercial, pas de modification, partage sous même licence, etc). Comme le rappelait Lionel Maurel :

Je schématise, bien sûr, mais dans les grandes lignes, c’est à peu près le paysage qui s’offre à nous.

Propriété désigne une possession. Chez Michaux, les propriétés sont des possessions mentales, au sens où elles revêtent la forme d’un terrain que l’on peut parcourir en imagination et sur lequel on peut faire ce que l’on veut, même l’impossible. Mais n’est pas Michaux qui veut, et la poésie et le droit ne font souvent pas bon ménage : ici, les propriétés ne peuvent être spoliés. Comme je l’avais expliqué dans un article précédent, les idées ne nous appartiennent pas. Une idée n’est ni déposable ni protégeable, elle appartient à l’espace commun et à l’imaginaire collectif. Quant aux productions liées à ces idées, qu’elles émergent sous la forme de brevets industriels, de romans ou de films, leur protection est liée à leur originalité : elles doivent faire montre d’une réelle empreinte de leur créateur, sans quoi cette propriété est caduque.

Dans l’absolu, aucune oeuvre n’échappe au paradoxe du singe savant : avec des machines suffisamment élaborées qui taperaient une infinité de suites de caractères aléatoires, l’une de ces suites seraient le Hamlet de Shakespeare ou l’une de mes nouvelles sur laquelle j’ai sué sang et eau. Le droit pourrait considérer chaque oeuvre comme une suite de caractères aléatoires et ainsi empêcher, par défaut d’originalité, la possibilité même de propriété intellectuelle, puisque toutes les oeuvres existent déjà dans ce code ADN qu’est notre imaginaire collectif. Mais nous n’allons pas jusque là, heureusement pour les auteurs et pour ceux qui souhaitent tirer un revenu de leurs créations.

Néanmoins, avec le net, le concept de propriété est nécessairement mis à mal et devient flou. Je prends pour exemple cette photo trouvée sur le compte Twitter du dessinateur Boulet :

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Cette photo m’inspire un sentiment mélangé.

D’une part, on se trouve clairement dans le cas d’un artiste qui « copie » un autre artiste, et à ce titre qui, par l’utilisation qu’il fait du dessin original, contrevient aux droits patrimoniaux de Boulet. L’exploitation de l’oeuvre a été déviée : pour résumer, j’imagine que l’artiste a reçu une rémunération pour peindre cette camionnette, ou bien c’est la sienne et il s’agit d’une reproduction pour laquelle l’auteur n’a pas été averti, ce qui est aussi une violation du droit d’auteur. Boulet, malgré sa colère, concède qu’il aurait probablement été flatté si le graffeur lui avait demandé l’autorisation au préalable. Oui mais voilà, il ne l’a pas fait, et on se trouve avec une copie non approuvée et un auteur gentiment en rogne. On peut le comprendre, même s’il fait preuve d’une philosophie tout à fait à son honneur.

Mais j’arrive à mon « d’autre part ».

D’autre part, donc, le dessin fait lui-même une référence à la série Breaking Bad, dans un cadre qu’on pourrait relier au fair use du copyright américain : en gros, tant que tu ne te fais pas d’argent en reprenant ma création, on tolère. Boulet a publié ces dessins sur le net pour le régal des yeux de ses lecteurs (j’ignore s’il en a fait quelque part une utilisation commerciale) et ne souhaitait pas qu’une utilisation autre que la sienne propre (propriété) en soit faite.

En aparté, je voulais juste signaler que j’adore le travail de Boulet et que je lis son blog depuis des années — j’ai même acheté certains de ses albums — et il faut avouer qu’une partie de son succès revient aussi au fait qu’il sait réutiliser (remixer) certains éléments de la culture populaire dans ses histoires : ainsi, il dessine souvent des personnages de dessins animés ou de films sans demander d’autorisation à Miyazaki ou à George Lucas.

En cela, je trouve cela un peu dommage qu’il éprouve une telle aversion à l’idée de pot commun de l’imagination et qu’il manifeste des avis si tranchés au sujet des Creative Commons :

 

 

On pourrait aussi citer le cas de Pénélope Bagieu, qui a, il y a quelques mois, manifesté son mécontentement parce qu’une autre dessinatrice s’était fortement inspirée de son trait pour l’une de ses créations. Pourquoi pas, — et je le dis sans arrière pensée — chacun est libre de penser ce qu’il veut à ce sujet, d’autant que le droit va dans ce sens. Légalement parlant, il n’y a rien à redire.

Mais le net nous oblige à repenser les termes même de la notion de propriété. On voit bien qu’ici, les dites-propriétés se fondent dans une espèce de grand tout qu’on appelle internet et qui, de par la nature même des échanges, se soustrait rapidement à toute tentative d’identification ou de paternité.

Dans la pratique, si je dépose une photo sur Facebook, Twitter ou Flickr, il existe une possibilité non négligeable pour que ma photo se retrouve ailleurs assez rapidement, peut-être créditée dans un premier temps, mais très vite diluée dans le flot de contenu. Le net est fait de cette façon : il s’approprie. Il retire une certaine forme de propriété. Nous-mêmes le faisons tout le temps : nous nous approprions des musiques, des répliques de films, des citations de livres que nous partageons avec nos réseaux.

Comme le dit assez judicieusement le site datalove.me, le simple fait de déposer un contenu sur le net n’est pas un acte anodin : c’est un acte de divulgation.

If some data is meant to be private, it should not reach the internet in the first place. There is no delete function in the internet.

(Si une donnée est censée être privée, elle ne devrait pas être mise sur internet en premier lieu. Internet n’a pas de fonction « effacer ».)

C’est assez extrême, mais je trouve ça assez juste : à partir du moment où l’on divulgue un contenu sur internet, on ne peut pas s’attendre à ce que les droits patrimoniaux (et même les droits moraux) au sens traditionnel du terme soient respectés sous la forme que nous leur connaissons. Le net est ainsi fait qu’il est une sorte de fleuve impossible à endiguer, une logique de flux permanents. Par exemple, le droit de repentir y est quasiment impossible à appliquer : ce qui est posté est posté, et toute tentative de le faire disparaître ne provoquera que des copies supplémentaires (le célèbre effet Streisand). Dévoiler une donnée sur internet, c’est accepter l’idée que le reste du monde s’en empare.

Je ne dis pas que c’est normal, ni même que c’est moralement justifié : je dis juste qu’on ne peut pas s’attendre à ce que des internautes qui, la plupart du temps et au fil des partages, ne savent même plus à qui appartient le contenu qu’ils repostent, cherchent à créditer l’auteur principal. C’est une pratique inhérente au net : nous avons tous partagé une photo de chaton sur Facebook, posté une vidéo Youtube d’un clip, republié un dessin qui nous plaisait sur Twitter sans savoir qui l’avait exécuté au départ : le net est ainsi fait qu’il propage, qu’il copie. C’est l’une de ses raisons d’être.

Ainsi, je pars du principe qu’un contenu déposé sur le net (par l’auteur ou par l’éditeur en charge de son exploitation) s’expose fatalement au danger de se voir copié, approprié, remixé sans accord. Ce pourrait devenir un axiome : ne mettez simplement pas sur le net quelque chose que vous ne voulez pas partager. Une règle bête et simple.

Cela me rappelle le carton que je déposais régulièrement dans le hall de mon immeuble quand j’étais libraire, rempli des services de presse que je n’avais pas envie de lire et de vieux livres récupérés ici et là. Pour qu’il n’y ait aucune confusion, je mettais toujours un panneau « Servez-vous », histoire que personne ne se dise que j’avais oublié un carton de livres ici et que j’allais revenir le chercher. J’aurais pu le mettre dans la rue, bien sûr, et il n’y aurait eu aucune confusion. Ça m’est arrivé de le faire aussi. Bref, il y avait ce panneau. Et les gens se servaient.

Pour moi, mettre un contenu sur Internet, que ce soit un statut Facebook, un tweet, un livre, un morceau de musique ou un dessin, revient à le poser dans ce hall, dans le carton « Servez-vous ». Si ce n’est pas un petit malin qui s’en empare à titre personnel, c’est une société qui en prendra possession pour le mettre dans son grand carton de Big Datas. Dans tous les cas, quelqu’un se l’appropriera. Je n’aurais jamais eu l’idée de mettre un panneau « Lisez seulement dans le hall et reposez ensuite le livre dans le carton », ça n’a pas de sens. D’autant que dans le numérique, il n’y a pas vol : il y a copie. Mon original n’a pas disparu, personne ne m’en a privé : il est seulement copié. Je peux continuer d’en tirer un profit, de l’exploiter. Tout ce qui relève d’un pseudo-manque à gagner est inquantifiable, et les études récentes montrent que les plus grands consommateurs de contenus  copiés illégalement sont également ceux qui achètent le plus de contenus légaux.

Oui, la propriété telle que les lois sur la propriété intellectuelle la conçoivent est malmenée sur le net. Mais peut-être que ce n’est ni la faute d’internet, si celle des internautes, mais de notre conception même du principe de  propriété sur le réseau.

Internet n’est pas une obligation, ni un devoir : c’est une support parmi d’autres, qui existe par et pour lui-même et dont les utilisateurs usent des performances d’une certaine manière. C’est un pays qui a ses propres lois. Donner un contenu à Internet, c’est avoir foi en ses lois, les respecter pour ce qu’elles sont. Vous pouvez toujours envoyer votre texte, votre image, votre morceau à un éditeur. Vous pouvez aussi le laisser sur votre ordinateur, ou l’imprimer et le placer dans un coffre. Vous pouvez le photocopier et le distribuer à la sortie de la boulangerie dimanche matin. Vous pouvez jouer de la guitare dans le parc et organiser des séances de vidéo-club dans votre salon. Vous pouvez graver votre message sur le tronc d’un arbre, ou vous pouvez être à peu près sûr qu’il ne sera jamais dupliqué, sinon en photo. En fait, il y a des centaines de moyens de partager un contenu qui ne passent pas par internet. Mais si vous choisissez d’employer ce medium, alors vous devez vous conformer à ses usages. Internet est un échange permanent qui ne se reconnait (presque) que dans l’intérêt général.

En résumé : le meilleur moyen pour qu’un contenu ne soit pas partagé sur le net, c’est de ne pas le partager vous-même au départ.

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4 réflexions sur « Servez-vous : la propriété intellectuelle malmenée sur le net ? »

  1. Moi je dis aussi : ne sortons pas dehors pour ne pas être violée ! #NewGodwin

    N’empêche que certains auteurs font ce parallélisme et menacent de ne plus publier. Paraîtrait même que certains le font déjà… Question complexe…

  2. Hello,
    bel article fruit d’une réflexion approfondie. Mais je ne suis pas tout à fait d’accord. S’il est vrai que les idées ne connaissent pas de protection, un livre (j’emploie ce terme par attachement à la tradition, il faudrait peut-être songer à le remplacer par « texte », mais bon…) est bien plus qu’une idée. C’est plutôt son élaboration. À supposer toutefois qu’il y ait une seule idée. Normalement, il y a plutôt une suite d’idées, des solutions qu’on apporte à des problèmes rencontrés en cours de route. Et là, c’est déjà une autre histoire, et un tel texte est effectivement le fruit d’un travail parfois très long et difficile. Et c’est là que je n’accepte pas le partage sauvage que tu penses inhérent à la toile. Qui est tout simplement du piratage et donc un vol. Quand je mets une photo (par exemple) sur Facebook, je sais quel sera son sort, et je ne m’en offusque pas. Mais que quelqu’un s’empare d’un de mes textes et le partage sans l’autorisation de mon éditeur, je pense que c’est inacceptable. Je sais que les adeptes du partage intégral (et de l’abolition du droit d’auteur, au moins en partie) prétendent que la toile ouvre d’autres moyens de se faire du fric, comme p.ex. se faire inviter à des conférences, mais le temps qu’on y passe, c’est du temps qu’on ne peut pas investir dans une activité créatrice, et donc du temps perdu. Et puis, moi, je n’ai pas les moyens (ni le temps) de me déplacer pour assister à des conférences, tandis que je trouve toujours celui d’écrire. Qu’on me permette donc de céder mes droits patrimoniaux à qui je choisis (à savoir mon éditeur) et de ne pas les abandonner au premier venu.

  3. Encore une fois, quand on va chez quelqu’un, on se conforme aux règles qui régissent sa maison. Le livre et plus généralement la création n’ont pas attendu internet pour exister : je pense que soit on se conforme à cette logique de flux, soit on s’expose fatalement à voir son oeuvre reprise et digérée par cette grande conscience collective : le « populus in machina ».

  4. Bonjour,

    Je découvre votre blog et je trouve votre article intéressant et agréable à lire.
    Ceci dit, je déplore qu’autant de notions différentes soient mélangées ici (la notion d’originalité n’a rien à voir avec les « brevets industriels »). Réussir à écrire dans un article aussi petit à propos des CC, du droit d’auteur, des brevets, de l’impact d’internet sur la propriété intellectuelle et du droit à l’image est sans doute un poil trop ambitieux.

    Mis à part ce labyrinthe d’idées, j’aime votre style d’écriture.

    Pour ce qui est de votre conclusion, je ne peux qu’être d’accord avec vous, « le net nous oblige à repenser les termes même de la notion de propriété », réflexion qui n’est pas encore aboutit à l’heure actuelle. Et dans un certain sens je suis aussi d’accord avec vous pour considérer qu’il faut nécessairement accepter que ce que l’on a mis sur internet soit partagé, puisqu’il en va de la nature même de ce support depuis le web 2.0.

    Malgré tout… n’y a-t-il pas une limite à fixer dans cette liberté absolue du partage ?

    Le partage interactif n’a pas toujours été présent sur le web, on est face à un support qui évolue et qu’on peut faire évoluer vers une conception du partage plus saine.

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