Droit d’auteur : 14 ans et c’est tout ?

Le Green Party britannique, l’équivalent des Verts, s’est fait remarquer il y a quelques jours en proposant de réduire la durée du droit d’auteur à 14 ans, sans préciser si cette durée effective débuterait à partir de la date de publication de l’œuvre ou à compter de la mort de l’auteur. Face à la volée de bois vert, le parti s’est rapidement rétracté, arguant que toute proposition devait être soumise à discussion et que, bien entendu, sa suggestion initiale impliquait de compter à partir de la disparition du créateur original et non pas de la publication de l’œuvre. Ouf, tout le monde est rassuré.

Sauf que pour une fois, il y avait peut-être quelque chose à entendre derrière les lazzis de l’indignation générale et que, finalement, cette idée n’était peut-être pas à jeter si rapidement à la poubelle (dans l’absolu, puisque nous savons pertinemment qu’à moins de renoncer aux accords qui nous lient à nos partenaires depuis la signature de la Convention de Berne, changer la durée du droit d’auteur à moins de 50 ans après la mort est en l’état impensable).

Comme le rappelle Cory Doctorow dans son dernier livre “Information doesn’t want to be free”— oui, je sais, j’en parle souvent, c’est parce que c’est devenu mon livre de chevet, la période de « protection » d’une œuvre, établie par le Copyright Act de 1790, était justement de… 14 années à compter de la date de publication. Cette période de protection, librement cessible par contrat à un éditeur tiers, pouvait être renouvelée par l’auteur une fois, et ce pour une nouvelle couverture de 14 années. Cette disposition, qui nous paraît aujourd’hui obsolète à l’heure où les auteurs s’élèvent dans le domaine public 70 années après leur décès, avait pourtant pour avantage de protéger à la fois l’auteur et l’éditeur, et ce d’une manière extrêmement efficace. Comment ? Cory Doctorow se propose justement de l’illustrer en une courte scènette façon théâtre que je me permets de vous traduire de l’anglais.


ACTE UN

Le bureau d’un éditeur, dans l’Amérique coloniale. L’ÉDITEUR, coiffé d’une visière verte, se dresse devant une gigantesque presse en métal, derrière un comptoir sur lequel est posé un boisseau rempli de pommes de terre. L’AUTEUR, vêtu d’un pantalon en haillons, entre. Il tient dans ses mains un gros manuscrit, qu’il tend à l’ÉDITEUR.  

L’AUTEUR : J’ai écrit un roman !

(L’ÉDITEUR s’empare du manuscrit et l’examine)

L’ÉDITEUR : Pas mal, mon bel ami. Si vous vouliez me céder le droit d’exploiter votre œuvre, je vous rémunèrerais grassement avec une merveilleuse pomme de terre.

L’AUTEUR : Une seule ? Cela m’a coûté une année de travail !

L’ÉDITEUR : Si vous doutez de ma générosité, je vous suggère d’aller proposer votre manuscrit aux vauriens de l’autre côté de la rue. J’ai entendu dire qu’ils payaient en demi-carottes !

L’AUTEUR : Avez-vous réellement besoin que je vous cède tous mes droits d’exploitation ? Si je vous autorisais seulement à…

L’ÉDITEUR : Eh, mais c’est ainsi que nous protégeons notre investissement. Une fois que vous m’aurez transmis vos droits d’exploitation, je pourrai les utiliser pour traîner en justice ces vauriens de l’autre côté de la rue. Car autrement ces derniers seraient heureux de publier des éditions frelatées de votre travail !

L’AUTEUR : Dans ce cas…

(L’ÉDITEUR tend d’une main un contrat et de l’autre une pomme de terre à l’AUTEUR. L’AUTEUR signe le contrat.)

ACTE II

Dans le bureau de l’ÉDITEUR, qui s’est grassement enrichi, quatorze années plus tard. De nombreuses presses fonctionnent dans l’arrière-boutique, actionnées par des ouvriers occupés et appliqués. L’EDITEUR a grossi et semble parfaitement satisfait. L’AUTEUR entre, encore plus maigre et misérable qu’avant.

L’AUTEUR : Vous m’avez fait appeler, monsieur ?

L’ÉDITEUR : Ah oui, ravi de vous revoir. Vous avez… hum, bonne mine.

L’AUTEUR : J’imagine que vous n’avez plus de pommes de terre ?

L’ÉDITEUR : Bien sûr que si ! Et tout ce dont j’ai besoin, c’est que vous signiez ce renouvellement de contrat pour que je puisse le poster immédiatement à la Librairie du Congrès.

L’AUTEUR : Oui, c’est que je vois désormais mon roman dans toutes les librairies. J’avais oublié que les droits d’exploitations arrivaient à terme. Ce doit être terrible pour vous, quand cela arrive. Après tout, vous en tirez de si confortables revenus…

L’ÉDITEUR : Si vous voulez bien signer, juste ici…

L’AUTEUR : Oh, je vais signer. Mais avant de prendre la plume, si nous discutions d’une compensation financière et de ma future rémunération pour le renouvellement ?

L’ÉDITEUR : Allons, monsieur. Si vous ne voulez pas signer, votre roman tombera dans le domaine public et ces vauriens de l’autre côté de la rue pourraient commencer à en imprimer des éditions concurrentes !

L’AUTEUR : Je ne vois pas en quoi cela me concerne.

L’ÉDITEUR : Monsieur, voudriez-vous voir votre roman publié par des vauriens ?

(L’auteur adresse à l’éditeur un regard lourd de sens. L’éditeur se tord de rage.)

RIDEAU

« Et cela, mesdames et messieurs », conclut Cory Doctorow, « est une façon de concevoir un droit d’auteur qui protège l’investissement de l’investisseur sans flouer le créateur. »

in Information doesn’t want to be free, par Cory Doctorow
(édité par McSweeneys, 2014 ©)


On prend trop souvent aux pieds de la lettre les cris d’orfraie de certains qui arguent que modifier le droit d’auteur reviendrait à diminuer les droits des auteurs, voire carrément à brider leur liberté d’expression (à ce titre l’idiote et novlanguesque campagne Copyright for Freedom fait figure d’exemple). Voilà un cas pratique qui démontre le contraire de façon très simple : on peut — et on doit — modifier le droit d’auteur au profit de ceux à qui il était au début destiné à protéger les intérêts : les auteurs eux-mêmes.

À méditer, donc.

2 pensées sur “Droit d’auteur : 14 ans et c’est tout ?”

  1. Au-delà de la discussion (qui s’éternisera), la pièce de théâtre résume en peu de mots (avec ou sans droit d’auteur ?) le commerce inégal qui prévaut entre les parties.
    Un plaisir à lire…

Les commentaires sont fermés.