Droit d’auteur contre droits culturels : la culture est un jardin collectif dont nous avons la responsabilité

Penser notre culture non plus comme un agglomérat d’œuvres isolées et protégées, mais comme un flux : un nouvel éclairage sur notre rapport aux œuvres qui pourrait révolutionner la manière dont nous vivons – et faisons vivre – la culture.

Dans un article (brillant) publié sur son blog, Lionel Maurel pose les bases d’une vision radicalement nouvelle de notre relation à la culture et la création, non plus du point de vue du seul droit d’auteur mais de celui des droits culturels, dont Wikipédia donne la définition suivante :

Les droits culturels visent à garantir à chacun la liberté de vivre son identité culturelle, comprise comme « l’ensemble des références culturelles par lesquelles une personne, seule ou en commun, se définit, se constitue, communique et entend être reconnue dans sa dignité » (Déclaration de Fribourg sur les droits culturels, 2007).

Cet article a comme actionné un interrupteur en moi. En effet, il a posé des bases claires et surtout un liant solide à de nombreux concepts parfois nébuleux auxquels je réfléchissais depuis des années.

Il s’agit de considérer la culture non plus comme un agglomérat d’œuvres tenues séparées les unes des autres par des obligations juridiques strictes, mais, pour reprendre les mots de Lionel Maurel, comme un vaste « continuum, qui progresse sous la forme d’une incrémentation perpétuelle », et de réfléchir à une charte et/ou à une licence qui ne se fonderait plus sur le droit d’auteur, mais sur ces fameux droits culturels.

L’article propose cinq points, cinq pierres d’achoppement pour poser les bases de cette nouvelle vision – je parlerais presque de nouvelle philosophie – de la création :

  1. Affirmer le caractère collectif de la création contre le paradigme « individualiste »
  2. Abandonner le critère de l’originalité et réintégrer l’oeuvre dans le continuum de la création
  3. Rompre avec le fondement du droit de propriété pour lui substituer celui du travail de création
  4. En finir avec la logique des « droits octroyés » et reconnaître les droits d’usage collectif
  5. Enclencher de nouvelles logiques réciprocitaires vis-à-vis du marché et de l’État

Ces cinq points font formidablement sens. Le premier, notamment, est d’autant plus frappant que nous vivons à une époque où la culture du remix, de la fanfiction, du reboot est très présente – internet lui donne une visibilité sans précédent – et met au jour ce que nous savions depuis longtemps : la culture n’est pas le fait d’individus isolés, mais de la collaboration permanente de tous les corps qui la composent. Commencer à penser ces pratiques non plus comme des appropriations du travail des « vrais créateurs », mais comme le vrai visage de la création, et ce depuis toujours, est un premier pas essentiel.

Car notre vision exclusive et protégée de la création nait d’un mythe sérieusement ancré dans nos inconscients (et nos textes de lois) : celui de l’originalité. À considérer la création comme un continuum, l’originalité devient soudain beaucoup plus difficile à envisager. En fait, cela devient même impossible. Et pour cause : l’originalité n’existe pas – elle n’a jamais existé. Et de nombreux problèmes, parfois ubuesques, découlent de cette croyance en un mythe de l’originalité, originalité sur laquelle nous aurions donc un droit de propriété (intellectuelle).

Mais prenons un exemple : quand je parle avec quelqu’un, mes paroles telles qu’elles sortent de ma bouche (sous forme d’ondes sonores donc) ne m’appartiennent pas. Je n’ai pas de droit de propriété sur elles. Mais placez une caméra ou un micro devant moi et enregistrez mes mots, et ces mots deviendront dès lors ma « propriété intellectuelle ». Aussi absurde que ça puisse paraître, le fait de les consigner sur un support – matériel ou virtuel – suffit à m’en rendre « propriétaire ». Le principe est le même dans le cas d’un roman ou d’une symphonie. Tant que c’est dans votre tête, ça n’existe pas, mais couchez-le sur le papier et vous vous en verrez aussitôt la propriété conférée. Même si d’autres ont pensé à la même chose bien avant vous. Même si d’autres continueront d’y penser bien après. La « fabrication » – prétendument ex nihilo – vous octroie cette « propriété intellectuelle », et ça fonctionne pour à peu près tout, et notamment les œuvres d’art.

Il y a une « chose » qui échappe à cette logique. C’est peut-être la seule. Quelque chose qui ne nécessite pas beaucoup de matériel pour être fabriqué, mais qui doit l’être nécessairement pour exister : nos enfants. Nous « fabriquons » nos enfants à partir de ressources qui nous sont propres – on ne peut pas vraiment dire que nos organes génitaux sont des outils de production dont nous n’avons pas la jouissance – excusez le jeu de mots. Ces êtres humains tout neufs sont non seulement fabriqués à part de notre matériel génétique, mais ils se construisent également moralement à partir de ce que la famille ou la société leur inculque. Pourtant, nous ne sommes pas propriétaires de nos enfants : nous en sommes responsables. La propriété sur les êtres humains a bien existé, mais nous tombons d’accord pour reconnaître qu’il s’agit d’une page sombre et abjecte de notre histoire.

L’espère humaine – l’humanité – est donc un continuum, une responsabilité partagée. Malgré des actes individuels de création permanente, personne n’en est propriétaire. L’humanité est un processus dont nous sommes collectivement responsables, mais dont nous ne sommes pas propriétaires. Nous ne pouvons pas scinder ce continuum, sinon de manière artificielle ou par confort, en tranches distinctes. Notre histoire est le fruit d’une évolution continuelle – avec des paliers certes, au gré de découvertes ou d’évènements, mais permanente – et elle n’aura de fin qu’à celle de l’espèce humaine.

Dès lors notre culture obéit à la même logique : elle est un continuum en évolution permanente, qui se construit sur les travaux de nos prédécesseurs et enrichit la vision de leurs successeurs. Pour paraphraser Bernard de Chartres, repris ensuite par Newton ou Pascal, « nani gigantum humeris insidentes » : nous sommes « des nains sur des épaules de géants ».

La propriété intellectuelle se fonde sur l’idée d’une création ex-nihilo : elle renie le fait (pourtant simple) que nos créations soient le fruit de la synthèse des travaux de nos prédécesseurs. Il ne viendrait pourtant à personne l’idée de prétendre que nos artistes préférés n’ont jamais été influencés par qui que ce soit. Ce serait tout simplement faux. L’acte de création est un acte en deux temps : synthèse, puis réinterprétation.

Dès lors la propriété de telle ou telle part d’une l’œuvre, ce qui découle de telle ou telle inspiration, est difficile à déterminer tant ces éléments s’entremêlent, de façon souvent inextricable et indiscernable. Nous sommes pris dans le continuum, que nous le voulions ou non. Nous faisons partie intégrante de ce flux où rien n’est clairement arrêté. Pourtant, une immense partie de notre économie se base sur ce mensonge : celui qui voudrait nous faire croire que nous serions propriétaires des idées que nous couchons sur le papier.

Et à bien réfléchir, cela a du sens (économique). C’est uniquement parce qu’on vous octroie la propriété de quelque chose que l’on peut vous en déposséder. Quand vous signez un contrat avec une maison de disques ou une société d’édition, vous cédez vos droits sur l’œuvre en question – parce qu’on part du postulat que le créateur en est propriétaire. Or, dans l’optique du continuum culturel, cette notion devient un peu plus floue, voire carrément aléatoire. Qui est vraiment propriétaire de quoi ? À considérer la culture comme un fleuve – un bien commun – irrigué d’innombrables affluents, ou comme une espèce animale, on réalise à quel point il devient difficile d’en déterminer la propriété. En revanche, la responsabilité de l’entretenir est collective.

Dès lors la collectivité – la réciprocité – devient le cœur du système culturel, avec ce que cela implique en terme de droits et de devoirs. Un nombre astronomique de problèmes découle du principe de propriété intellectuelle individuelle : brevets sur les médicaments, sur le vivant, sur l’innovation, blockbusterisation de la création, appauvrissement culturel, enrichissement d’une minorité aux dépends d’une écrasante majorité, phénomènes de parasitage, j’en passe. Nous avons tout intérêt, en tant que créatrices et créateurs, à nous insérer dans ce phénomène de continuum plutôt que d’essayer de le combattre artificiellement.

Actuellement, la propriétarisation exclusive au bénéfice de l’auteur et des ayants-droit mène le plus souvent à la création d’un « trou noir » temporel autour de l’œuvre : la plupart des œuvres sont oubliées sitôt publiées et demeurent dans cette zone grise d’oubli jusqu’à 70 ans après la mort de leur auteur, où elles s’élèvent dans le domaine public et obtiennent à nouveau une chance de ressurgir dans les mémoires.

Envisager la culture comme un jardin à entretenir collectivement, avec des devoirs et des droits de chaque côté (public/création), pourrait reléguer ce problème aux oubliettes de l’histoire.

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Illustration : Oregon State University Archives (domaine public)

8 réflexions sur « Droit d’auteur contre droits culturels : la culture est un jardin collectif dont nous avons la responsabilité »

  1. Je ne comprends pas bien le concept de « travail de création » et ce qui fait que ça permettrait aux créateurs de ne pas se faire bouffer par les industries encore plus qu’aujourd’hui?

  2. @Nob : Dans l’état actuel de choses, seul est pris en compte en tant qu’œuvre l’objet fini. Le « travail de création » renvoie à un processus, quelque chose toujours en cours, plutôt qu’à un état final. C’est accepter que le travail n’est jamais fini, et qu’à ce titre il est difficile d’en réclamer la propriété.

    Quant aux industries qui bouffent les auteurs, c’est une question assez différente : à titre personnel, je considère qu’une large frange des industries « parasite » l’acte de création au sens strict du terme. La question est donc : est-ce qu’on accepte ce parasitage ? Aujourd’hui, la réponse est « oui, mille fois oui, reprenez-en encore ». En tant qu’auteurs, nous sommes complices de ce parasitage en l’acceptant de plein gré, et même en l’encourageant. Une prise de conscience doit dès lors avoir lieu avant tout changement de situation : on peut difficilement empêcher des moutons qui persistent à se jeter sciemment dans la gueule des prédateurs de se faire bouffer, si vous me passez l’analogie. En somme le changement de paradigme ne change rien à la situation initiale : c’est un prisme différent, une manière de voir les choses qui peut amener à une prise de conscience, puis à une action (de dissidence, de désobéissance, de rébellion, voire carrément à une scission).

  3. Hello Neil,
    Je rebondis sur la phrase « C’est uniquement parce qu’on vous octroie la propriété de quelque chose que l’on peut vous en déposséder. »
    Dans la mythologie du droit d’auteur, celle de Beaumarchais et de la Comédie Française, c’est pour éviter de se faire spolier que Beaumarchais exige un statut légal. On présente donc la création du droit d’auteur comme la défense du faible (l’auteur) face au fort (l’exploitant de l’oeuvre). Mais en l’occurence, qui était le mieux nanti ? Beaumarchais ou la troupe de la CF ?
    Pour moi, Beaumarchais a eu une approche très conservatrice de la création.
    Un Beaumarchais pauvre aurait tout aussi bien pu militer pour se faire reconnaître le statut de Sociétaire de la CF en tant qu’auteur, statut octroyé dès qu’une de ses oeuvres est jouée par la CF. A mon sens, cela aurait davantage orienté ses droits vers un mode plus collaboratif, communautaire, et plus « local ».
    Aujourd’hui encore, la création théâtrale n’octroie que des droits dérivés aux metteurs en scène et comédiens. Est-ce lié à cette rupture d’avec les droits du dramaturge ?

  4. Beaumarchais était un drôle de type. Il suffit d’aller jeter un rapide coup d’œil à sa bio sur Wikipédia pour s’en rendre compte : il était obsédé par l’idée d’héritage et de rente.

  5. Je découvre ce blog et la phylosophie du libre me convient trés bien.
    Une petite question : existe-t-il une bibliothèque d’oeuvres (textes, peinture, photos, etc) du domaine public où l’on peut aller « déposer » son travail une fois sous licence libre ?

  6. Merci pour les précisions. J’avais mal interprété le concept de « travail de création », j’avais compris que c’était un genre de licence… Je comprends mieux maintenant.

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