Artistes : quels financements pour la création ?

Dans ma longue lettre ouverte adressée à l’eurodéputé Jean-Marie Cavada, j’ai apporté mon soutien au rapport sur la réforme du droit d’auteur proposé par Julia Reda. L’article a été largement lu et partagé, et j’ai également reçu de nombreuses remarques. Beaucoup de lecteurs se sont retrouvés dans le constat — et notamment dans la description de la situation dramatique des auteurs — mais soulignaient le manque de solutions pour la pallier. Et ils avaient raison, puisque cette lettre ouverte était avant tout le plaidoyer d’un artiste en faveur des conclusions du rapport.

J’ai pensé qu’il serait intéressant de consacrer un billet aux solutions envisageables pour tirer les créateurs de la panade. Cette panade en question n’est pas tombée du ciel. Nous en sommes tous un peu responsables : de l’État aux institutions européennes, des industries culturelles aux consommateurs, sans oublier les artistes eux-mêmes, nous avons tous notre mea culpa. Mais puisque la situation exige des mesures fortes, immédiates et efficaces, voici mon petit récapitulatif, ainsi que quelques pistes de réflexion.

1. repenser la relation entre l’auteur et l’éditeur

La démocratisation des outils informatiques et d’internet a considérablement et durablement bouleversé les relations entre l’éditeur, le créateur et le public. Les moyens de production et de diffusion ne reposent plus entre les mains de l’éditeur seul, mais de l’artiste également… et du public. L’éditeur, poussé par des contraintes de trésorerie et des exigences de rentabilité, en vient parfois à augmenter artificiellement sa « productivité » en publiant davantage pour jouer sur l’effet de masse et rattraper au global ce qu’il perd à plus petite échelle. Dans cette économie, les auteurs deviennent une matière première parfaitement remplaçable, voire carrément jetable : nous n’avons jamais été autant à vouloir créer, jamais autant à le faire de façon effective. Dans cette époque « tous créateurs », nous devons profondément revoir les accords passés entre artistes et intermédiaires et les réexaminer au regard des rapports de force contemporains.

  • un constat d’abord : certains éditeurs publient tout simplement trop. Ce faisant, ils créent un effet de trop-plein chez les revendeurs, qui doivent rapidement faire tourner les nouveautés au fil des arrivages et ont de moins en moins le temps de leur donner une chance. Aujourd’hui, un livre arrivé en librairie reste en présentation une semaine — deux au grand maximum — avant d’être remplacé par un autre titre. Bien souvent, ils disparaissent avant la parution des premiers articles et les premiers retours de lecteurs. Comme cela avait été souligné dans L’Édition sans éditeur d’André Schiffrin (Éditions La Fabrique), on ne peut pas exiger une croissance permanente à deux chiffres d’un secteur qui dégage d’ordinaire une rentabilité faible. La croissance à tout prix n’est certainement pas une solution au problème des artistes, au contraire.
  • inviter les éditeurs à publier moins (on ne peut pas les y contraindre, seulement leur souffler l’idée), c’est donner davantage de chances aux artistes de trouver leur public. C’est aussi permettre auxdits éditeurs et à leurs représentants commerciaux d’effectuer une vraie promotion de ces titres. Aujourd’hui, beaucoup d’œuvres arrivent en magasin mortes-nées.
  • publier moins doit également être l’assurance pour les auteurs choisis de meilleurs revenus, et notamment de meilleures avances : celles-ci diminuent drastiquement, notamment dans les domaines de la fiction. Ces avances sont capitales pour la survie des créateurs et doivent être maintenues à leur plus haut niveau. Des accords doivent être trouvés entre les protagonistes pour assurer des revenus décents aux créateurs, afin de mieux refléter les prévisions de vente, en parallèle d’une diffusion / promotion mieux assurée. Il faudra également et impérativement repenser les pourcentages sur les ventes, aujourd’hui dramatiquement bas.
  • des contrats moins tendus : aujourd’hui, les contrats signés par les artistes comportent des clauses qui font pencher le rapport de force en faveur des éditeurs : droits de suite, cession des droits numériques, exclusivités, etc. Les auteurs ont besoin pour survivre de la solidarité de leurs confrères éditeurs : par exemple, les droits numériques devraient impérativement faire l’objet d’une cession séparée ; et ce de manière effective et non discriminatoire. La démocratisation des moyens de publication numérique fait qu’un auteur peut aujourd’hui parfaitement s’occuper lui-même de sa distribution numérique : cette émancipation peut être une source de revenus appréciable pour elle ou lui. On pourrait imaginer des exclusions temporaires de cession, par exemple sur la première année d’exploitation, afin d’assurer que l’auteur rentre dans ses frais.
  • ne pas faire peser le poids du financement des retraites sur les auteurs seuls : outre l’injustice flagrante de la réforme actuelle du régime de retraite complémentaire (qui pour une grande majorité des auteurs reviendrait à abandonner un mois de salaire par an au bénéfice d’une retraite hypothétique), le principe même de retraite pour un artiste peut paraître hasardeux. Ce n’est pas demain que vivent les créateurs : comme tout le monde, ils doivent d’abord vivre aujourd’hui. Faire peser un tel poids sur leurs épaules — qui sont fragilisées — revient à introduire un système de sélection au porte-monnaie, où seuls les artistes les plus riches ou travaillant en parallèle dans des secteurs différents pourraient se permettre de poursuivre leur travail. Donner d’un côté pour reprendre de l’autre est au mieux une aberration, au pire une fraude morale.
  • parler de solidarité dans une économie de marché est presque un non-sens, mais il est de notre devoir de remettre un peu de morale dans cette économie : si les auteurs ne peuvent pas vivre décemment de leur travail en premier lieu et quand ils en ont fait le choix, alors personne ne doit en vivre. Une reconnaissance positive du statut de l’artiste doit être encouragée.

2. un statut fiscal / social simplifié et une meilleure visibilité pour l’artiste indépendant

Le statut d’artiste indépendant est encore nébuleux. Ainsi, des auteurs autopubliés utilisent parfois le statut d’auto-entrepreneur pour leurs démarches administratives. Ce statut n’est pas forcément adapté à leurs besoins. Fiscalement, les revenus de l’autoédition/diffusion sont en zone grise, et même les centres d’impôts ne savent pas très bien comment les traiter. L’AGESSA de son côté ne reconnaît pas les revenus liés à l’autoédition/diffusion, ce qui ne permet pas aux artistes qui ont fait le choix de se distribuer eux-mêmes de se voir ouvrir des droits à la sécurité sociale. Ils sont alors obligés d’exercer une autre activité.

Avec la démocratisation des moyens de diffusion et de distribution numérique et le concours de professionnels indépendants, un artiste peut aujourd’hui faire seul le travail effectué autrefois par des dizaines d’intermédiaires. Aussi il devient urgent de :

  • définir un statut positif de l’auteur indépendant : même sans passer par un éditeur, l’artiste doit pouvoir se faire connaître des services de l’État et bénéficier des mêmes avantages que les autres travailleurs, sans pour autant être rangé dans une case qui ne lui correspond pas. Une fois ce statut éclairci, de nombreux artistes pourront en bénéficier. On ne peut pas définir un statut, un métier, en fonction de l’argent que l’on gagne avec celui-ci : un maçon n’attend pas d’avoir un premier client pour être reconnu en tant que maçon. Un artiste, oui.
  • demander à l’AGESSA de reconnaître les revenus liés à l’autoédition : la protection sociale doit s’adapter aux moyens de diffusion contemporains.
  • grâce à ces mesures simples, les éditeurs verront peut-être moins de personnes venir frapper à leur porte et pourront se concentrer sur leur métier, à savoir trouver des talents, les aider à s’améliorer et promouvoir leurs travaux. Ces acteurs doivent favoriser la création indépendante : elle constitue un formidable vivier de talents et ne doit pas être vue comme une concurrence directe.

3. encourager le mécénat des particuliers

Internet, et plus généralement la société civile, l’a prouvé à de nombreuses reprises ces dernières années : là où l’État ne parvient plus à assumer ses fonctions élémentaires et où une solidarité peine à se mettre en place à l’échelle nationale, les individus prennent le relais… et il ne faut pas hésiter à le leur demander. Demander de l’aide est en soi quelque chose de difficile pour les artistes, qui se sentent déjà suffisamment illégitimes dans leur choix de vie — faute à une mauvaise image (fainéants, inadaptés au marché, dilettantes, etc.) pour ne pas en faire peser le poids sur les autres. Mais la réalité est que de nombreuses personnes qui disposent de moyens financiers ou d’infrastructures d’hébergement (pour proposer des résidences, par exemple) souhaiteraient soutenir la création à leur petit niveau.

  • La fiscalité actuelle française, à l’instar de celle de la plupart des autres pays, permet une  déduction de l’impôt sur le revenu de 66 % plafonnée à 20 % du revenu imposable, assortie d’une possibilité de report de l’excédent du don sur cinq ans. J’ignore si cette disposition est souvent utilisée, mais il faut en faire passer le message et faire preuve de didactisme. De même, il faut que ce mécénat puisse être réalisé au bénéfice de structures établies, mais aussi de particuliers, d’artistes débutants, etc., en toute transparence sociale et fiscale.

4. investir les lieux publics et les transformer en annexes de la création

Les établissements scolaires, les bibliothèques, les prisons, les salles des fêtes, les garderies sont autant des lieux où pourraient s’exercer davantage d’activités artistiques et éducatives. Même s’il existe déjà aujourd’hui, ce principe est souvent réservé dans la pratique aux artistes confirmés, déjà sous contrat, connus et respectés en tant que tel, ce qui est un gage de sérieux autant que de qualité, mais… il y a tellement de lieux à investir qu’il y a sans doute de la place pour tout le monde. La culture doit devenir une politique nationale, un élan collectif, encouragé par tous et réalisé pour tous.

  • Les créateurs doivent pouvoir très facilement accéder ou demander l’autorisation d’accéder à des lieux publics pour proposer des activités complémentaires à leur activité principale : les revenus annexes sont un grand enjeu pour le financement de la création. Un écrivain local doit être en mesure, s’il le souhaite, de proposer des ateliers d’écriture dans les locaux de sa mairie par exemple, ou de se voir mettre à disposition une salle pour une lecture publique. Là où cela est possible, ouvrir les églises aux représentations artistiques. Encore une fois, le soutien de la communauté — tout spécialement de la communauté locale — paraît essentiel.
  • nous devons trouver le moyen de proposer des exceptions au droit d’auteur dans le cadre de représentation publique, sous certaines conditions de fair use. Je pense aux petites compagnies d’acteurs. Par exemple : autoriser les représentations publiques après la mort de l’artiste (sans attendre les 70 ans légaux) sous certaines conditions (par exemple, en dessous d’un certain nombre de spectateurs). La règle pourrait être simple : si cela profite à la création au global et qu’en contrepartie cela ne dessert pas démesurément le détenteur des droits, alors priorité doit être donnée à la création nouvelle. Un arbitrage simple doit être possible et tout le monde doit pouvoir y trouver son compte.

*****

Note

À partir de la proposition 5, il me semble important de faire un point sur la situation du domaine public et de la création contemporaine. Aujourd’hui, une œuvre créée par un auteur demeure sa « propriété » jusqu’à sa mort, et 70 ans après cette date pour ses ayants-droit. Bien souvent, ce trou noir dessert l’auteur original plus qu’il ne le sert en créant un vide d’exploitation, notamment pour les artistes les moins connus qui sombrent dans l’oubli quelques années après leur disparition. Un domaine public reconnu de façon positive pourrait changer cet état de fait, en autorisant l’exploitation de l’œuvre par des tiers.

Ainsi, il suffirait par exemple de proposer une sorte de suspension d’exclusivité, par contrat, entre les ayants-droit et ceux qui souhaitent utiliser l’œuvre. On pourrait imaginer qu’un éditeur qui souhaiterait publier un auteur décédé dont il ne possède pas les droits d’exploitation 20 ans après sa disparition, en payant un forfait ou en s’acquittant d’un pourcentage auprès du détenteur des droits. Ce serait une manière simple de débloquer les œuvres sans remettre en question les droits de ceux qui les détiennent. Fin de la parenthèse.

À compter de cette proposition 5, donc, il me semble important de rendre à la communauté ce qu’elle nous a donné. Ainsi, des œuvres ou des démarches financées soit par des fonds privés (particuliers), soit par des fonds publics, devraient être placées en retour sous une forme allégée de domaine public, par exemple en Creative Commons permettant un partage légal et non-commercial des créations. Ce serait la moindre des choses.

5. le financement participatif (crowdfunding)

Le crowdfunding n’a pas vraiment besoin de publicité : il est déjà utilisé partout et par un grand nombre d’artistes. Il consiste à demander au public (crowd) de financer (funding), souvent par le biais de micro-dons, une œuvre ou une démarche artistique. Ces financements s’opèrent pour le moment par le biais de plateformes privées qui ponctionnent des frais de fonctionnement. Je n’aime pas forcément l’idée de faire du crowdfunding une base massive de financement de la création, car c’est le risque de voir se noyer encore une fois la création dans le mainstream, les artistes les plus connus remportant l’essentiel des financements. Pourtant, on se dit que beaucoup de créateurs pourraient bénéficier des avantages de ces plateformes (je pense à Emir Kusturica qui a apparemment peiné à monter le financement de ses derniers films, pourtant souvent acclamés par la critique).

  • il ne faut donc pas forcément faire du crowdfunding un phénomène plus massif que ce qu’il est déjà, au risque de voir les autres solutions s’étioler. Mais c’est une solution qui peut fonctionner pour un certain nombre d’artistes, notamment pour ceux qui possèdent une base solide de fans. Comme disait Cory Doctorow dans son livre Information doesn’t want to be free : « Fame won’t make you rich, but you can’t get paid without it. » (La gloire ne vous rapportera pas d’argent, mais sans elle, on ne vous paiera pas).
  • Peut-être envisager une plateforme de crowdfunding open source, libre, voire carrément organisée par l’État de façon transparente afin d’éviter les risques d’extorsion, d’arnaques aux fausses œuvres ou d’enrichissement au détriment des créateurs.

6. l’auteur fonctionnaire et/ou salarié

À partir de cette proposition, on entre dans le domaine de la prospective : vous ne m’en voudrez donc pas si les suggestions se font moins précises. Elles sont davantage des pistes de réflexion que des plans d’action.

On pourrait imaginer que l’État, ou des communautés locales, décide, pour une durée indéterminée ou bien seulement pour une durée fixée à l’avance (CDD), d’employer un artiste au profit de la communauté. Les salaires seraient tirées d’une enveloppe spécialement allouée à cet effet et feraient partie des budgets culture des administrations et/ou des entreprises (on peut envisager le même principe par des sociétés privées).

  • durant la période où l’artiste est salarié de l’administration (ou de l’entreprise), le fruit de son travail doit profiter à la communauté (ou à l’entreprise) qui l’a financé. Cela peut passer par des représentations publiques, des ateliers, et même aller jusqu’à des cessions de droits (temporaires ou définitives) : ainsi, une mairie qui aurait « employé » un musicien pendant deux ans et qui lui aurait ainsi permis de vivre décemment durant cette période par le biais d’un salaire et d’un logement solidaire, aurait le droit d’utiliser sa musique pour illustrer ses vidéos ou pour animer des soirées dansantes au moins pendant le temps de son « embauche ». Chaque partenariat ainsi tissé renforcerait le lien de l’artiste avec la communauté. Les modalités des contrats et des contreparties seraient bien entendu négociées entre les protagonistes avant tout accord préalable, de façon transparente pour ne pas donner lieu à de mauvaises surprises.

7. un statut d’intermittent pour les auteurs

Les revenus des auteurs étant ce qu’ils sont, ils tombent de façon sporadique, pas toujours régulièrement et peuvent générer des situations de grande gêne financière.

  • peut-être serait-il intéressant de réfléchir à la création d’un régime spécial pour les auteurs qui, selon certains critères d’admissibilité, pourraient bénéficier d’un traitement équivalent à celui des travailleurs du spectacle, avec une allocation/indemnisation venant couvrir les périodes où l’auteur, par essence, ne peut rien gagner puisqu’il travaille à créer sa prochaine œuvre.

8. le rachat des droits d’exploitation

Par défaut, une œuvre est et demeure la propriété de son auteur. Quelquefois, cet état de faits est à l’avantage de l’auteur. Mais quand il n’en fait pas l’exploitation lui-même ou que personne ne souhaite en obtenir les droits, ces droits sont inutilisés.

  • On pourrait envisager une politique publique de rachat de droits d’exploitation. Cette proposition semble passer d’abord par une reconnaissance positive du domaine public. L’État, au nom de la collectivité, proposerait à l’artiste d’acheter les droits d’une œuvre afin de la placer d’office dans le domaine public. Une fois placée dans le domaine public, l’œuvre pourrait alors être découverte et partagée par tous.
  • Les artistes et ayants-droits seraient bien entendu libres d’accepter ou non la proposition de l’État et/ou de la collectivité : il ne s’agirait pas d’une nationalisation de la culture, mais bel et bien d’un mécénat d’État au cas par cas et au service du plus grand nombre.

9. La contribution créative

L’instauration de la contribution ne peut être envisagée que dans le cadre de la légalisation du partage non-marchand : un prêté à l’artiste pour un rendu à la communauté.

  • la contribution créative consiste à faire peser le poids global de la création sur l’ensemble de la population par le biais d’une contribution obligatoire appliquée sur le prix de l’abonnement internet (5€/mois).
  • Ces 5€, multipliés par des millions d’abonnés, génèreraient une cagnotte qui permettrait de rétribuer les créateurs dont le travail se trouve — pour le moment illégalement ou légalement — diffusé sur les sites de partage, de streaming, de torrents, etc.
  • des mécanismes de veille estimeraient le nombre de fois qu’un fichier a été vu / partagé / copié pour déterminer quelle portion de la cagnotte globale reviendrait à chaque artiste. Plus le fichier est partagé, plus l’artiste gagne d’argent.
  • on peut imaginer un système d’inscription volontaire où seuls les artistes qui en feraient la demande bénéficieraient des revenus de la contribution créative, afin de laisser le choix à ceux qui ne le souhaitent pas de distribuer leur part de revenus à d’autres qui en ont plus besoin.
  • ce système de contribution créative a notamment été très bien théorisé et expliqué par La Quadrature du Net, dont je vous invite à visiter la page pour plus de détails.

10. le revenu de base

Le revenu de base instaure une « société culturelle de beaucoup vers tous ». Il s’agit d’un système où l’État verse à chacun, indépendamment de ses revenus, une allocation universelle et inconditionnelle. Cette allocation, une sorte de salaire, permet en théorie au receveur de vivre décemment (mais sans aucun doute modestement) sans emploi (mais pas forcément sans travail). Le revenu de base consiste en une somme fixe mensuelle à laquelle chacun a droit. Libre ensuite aux individus d’exercer ou non un emploi en parallèle. Dans une société du revenu de base, chacun choisit ou non de travailler et peut, s’il le souhaite, se consacrer à des activités économiquement moins rentables comme la création artistique, le soutien aux nécessiteux ou l’oisiveté la plus totale.

  • le revenu de base est financé par la suspension d’autres allocations (chômage, familiales, etc). L’argent ainsi récupéré est redistribué à l’ensemble de la communauté, de façon égalitaire (cela concerne donc aussi bien les artistes que les autres).
  • plusieurs économistes se sont déjà exprimés en sa faveur, estimant le projet parfaitement viable d’un point de vue économique (aussi surprenant que cela puisse paraître).
  • le revenu de base permet aux artistes de créer sans se soucier de la rentabilité d’une œuvre : les ventes et cessions de droits viendraient en complément de cette allocation universelle.
  • le revenu de base ne demande pas de contrepartie : il est inconditionnel. C’est le projet d’une société et d’une économie de paix, détachées des contraintes de rentabilité ; une société de solidarité où les individus sont traités de la même manière indépendamment de leurs revenus.

*******

Ces dix idées sont des pistes de réflexion. Je vous invite donc à donner votre avis, ou à formuler vos propres solutions, dans les commentaires afin de faire progresser le chantier.