Au risque de creuser des trous dans notre bibliothèque, nous avons tous un jour ou l’autre prêté un livre à quelqu’un d’autre. J’ai coutume de dire que mes bouquins préférés sont aussi ceux qui manquent sur mes étagères : à force de les conseiller, de les glisser sur la table à la fin d’un repas, j’ai oublié à qui je les avais prêtés.

L’intérêt de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes pour le service de prêt de livres entre particuliers Booxup (qui n’aurait sans doute jamais envisagé meilleure publicité) illustre, s’il le fallait encore, la vigueur de la bataille engagée par les industries culturelles contre le public. Concernant Booxup, outre les interrogations concernant la manière dont elle utilise la loi à son avantage, certains ont notamment reproché à la société d’avoir levé des fonds (+ de 300K€) pour le développement d’une activité qui profite du travail des auteurs (cf. les livres prêtés) sans les rétribuer. Ces accusations rejoignent celles, régulièrement remises sur le tapis, portées à l’encontre des bouquinistes et autres libraires d’occasion, qui eux aussi bâtissent un « business model » sur ce même principe : d’aucuns souhaiteraient dès lors taxer ces transactions, au profit par exemple d’un fond dédié à la création (on sait néanmoins à quel point le fonctionnement de ce genre de fonds peut être opaque). Les bibliothèques, quant à elles, échappent à la vindicte grâce au droit de prêt, à travers lequel la SOFIA perçoit une somme donnée pour chaque emprunt d’un ouvrage auprès d’un organisme public. Le droit de prêt ne concernant pas les particuliers entre eux, la société Booxup passe au travers des mailles du filet, ce qui n’est pas au goût de tout le monde.

Car derrière cette polémique en elle-même assez peu digne d’intérêt se dessinent des problématiques bien plus inquiétantes : la remise en cause régulière, quasi-systématique, du principe légal de l’« épuisement des droits ». L’épuisement des droits permet à n’importe qui ayant fait acquisition d’un livre de disposer de sa copie selon sa volonté. Ainsi, l’acheteur pourra à loisir prêter, céder, voire détruire l’exemplaire en question sans craindre les foudres de l’État ou des industries. Ce droit est régulièrement rediscuté, dans la mesure où les transactions effectuées passé l’acte d’achat originel ne génèrent plus aucun bénéfice pour les primo-créateurs. C’est ce même droit qui assure la légalité de l’activité de Booxup — et légalité n’est pas synonyme de moralité, même si on ne questionne pourtant pas la moralité de Gibert, d’Ebay ou du Bon Coin. Ce qui gêne ici, c’est l’idée qu’on puisse disposer librement de ses livres, et plus généralement d’une copie physique (concernant le numérique, c’est un peu plus compliqué) d’une œuvre de l’esprit.

Deux camps s’opposent : d’un côté, ceux qui estiment qu’un livre acheté est la propriété entière de celui qui en a fait l’acquisition — on parle bien de la copie, du livre papier, et non pas de l’œuvre en elle-même qui est soumise aux droits moraux et patrimoniaux. De l’autre, ceux qui pensent qu’il faut encore déterminer quelles conditions pour quels usages passé l’acte d’achat initial : par exemple, en taxant les livres d’occasion, en empêchant la revente d’un jeu vidéo sous licence ou en cherchant à imposer une rémunération de l’auteur à travers le prisme du prêt de livres de particulier à particulier.

Tout comme j’estime que les DRM et les licences d’usage sont le premier pas vers une privation d’une partie de nos droits élémentaires, je pense qu’interférer avec le prêt ou la revente d’occasion au seul motif que « ces gens font du business sur le dos de la création » est un mouvement dangereux en direction de davantage de contrôle des usages et des usagers. Car si l’on exige une rémunération de l’auteur dans le cadre d’un prêt, d’un échange ou d’une revente d’occasion, cela signifie que le livre en tant qu’objet physique n’appartient pas totalement à celui qui en a fait l’achat. Il est encore, pour partie, la propriété de l’auteur — ou de tout autre intermédiaire après tout, pourquoi ne serait-il pas aussi juste de rémunérer l’éditeur, l’imprimeur, le diffuseur au même titre que l’auteur dans une transaction de « seconde main » ? Puisqu’on fait du business sur le dos de la création, embrassons tout le spectre de la création en rétribuant l’intégralité de la chaîne. Pour moi, cela s’assimile à un designer de chaises qui aurait droit de regard sur ceux qui s’asseyent sur sa chaise, et qui en plus conserverait ce droit ad vitam sur tous les propriétaires successifs, de brocante en brocante, jusqu’à désintégration totale de l’objet.

Sans compter que si l’on commence à s’engouffrer dans cette brèche, si on gratifie les créateurs originaux de droits sur les copies, pourquoi ces derniers n’interdiraient-ils pas ensuite la destruction d’un ouvrage ? Après tout, cela ferait sens : brûler un livre reviendrait à empêcher une possibilité de transaction commerciale ultérieure, et contreviendrait donc aux intérêts de l’auteur et de ses ayants-droit. Imaginez : on pourrait vous coller un procès pour dégradation de propriété intellectuelle.

Les maximalistes du copyright voudraient, en s’abritant derrière le terme « droit d’auteur », nous faire croire qu’ils pensent au seul intérêt de ses derniers. C’est pour cela que j’ai autant de mal désormais avec cette expression : elle ne reflète plus la réalité, sinon celle d’une industrie paniquée à l’idée de perdre le contrôle de ses produits quand les utilisateurs ne se montrent plus aussi dociles qu’elle le voudrait. Les grands affrontements sont encore devant nous. Utiliser des licences libres peut, en partie, nous éviter certaines batailles. Mais même s’il n’est pas si éloigné, c’est un autre sujet.

Le prêt est un acte fort, car c’est par excellence la preuve de la confiance que nous plaçons en l’autre (que cette confiance soit méritée ou non). Pas étonnant donc que dans une société qui érige la méfiance en système, le prêt soit regardé d’un œil méfiant, voire hostile.

Photo : State Library of New South Wales (domaine public, via Flickr)