Cela fait quelques années qu’on entend parler du concept de domaine public payantC’est une sorte de marronnier au sujet duquel j’ai retrouvé sur le web des articles datés de 2004; autant dire que ce n’est pas nouveau et que l’idée circule sans pour autant faire son chemin, ce qui n’est pas plus mal.

J’ai encore entendu hier, lors des Rencontres Européennes de l’ADAMI, son président Bruno Boutleux en faire l’apologie (il semblerait que ce soit son cheval de bataille), après une étrange keynote (le mot n’est pas de moi, mais de l’ADAMI) de Victor Hugo en live.

Car le père Victor — qui n’avait pas sa plume dans sa poche et a écrit un vibrant plaidoyer en sa faveur — est à l’origine du concept de domaine public payant. Son principe serait simple : pour les œuvres du domaine public, prélever une dîme symbolique qui irait dans un fonds commun voué à aider les artistes, particulièrement les jeunes.

Portrait of Victor Hugo

L’intention est bien évidemment louable, mais difficile à avaler pour les défenseurs d’un domaine public libre, partageable à l’envi et gratuit (dont je me targue de faire partie). Victor Hugo, également à l’origine de la Convention de Berne, était très engagé en faveur du droit d’auteur. Et il avait raison, puisque de son temps, il faut bien dire que celui-ci n’était pas très présent. Par exemple, il n’y avait pas de protection post mortem des œuvres, seulement une durée d’exploitation concédée à partir de la date de publication, si bien qu’on pouvait très bien se retrouver « dépossédé » d’une création de son vivant.

Human Skeleton

Mais les choses ont changé depuis Victor Hugo. Pas vrai ? Aujourd’hui, un livre ne s’élève dans le domaine public que 70 ans après la mort de son auteur (avec bonus en cas de « mort pour la France », par exemple). On estime qu’il s’agit d’une durée raisonnable et suffisante, même si nous sommes plus d’un à penser que cette durée est trop longue.

Instaurer un domaine public payant tel que l’a envisagé Hugo n’est plus aussi pertinent qu’à l’époque, où il suffisait d’écrire pour être écrivain. Aujourd’hui, tout le monde écrit, fait de la musique, filme, ou peu s’en faut, et bien malin serait celui qui parviendrait à déterminer qui mériterait ou non de bénéficier de ce fonds de soutien levé par les œuvres du domaine public. Si l’on confiait cette mission à l’État, cela reviendrait à une nouvelle politique de la culture subventionnée, avec demandes de bourse et de privilèges; bref, le domaine public ne profiterait qu’à certains alors qu’aujourd’hui il profite à tous, justement de par sa gratuité. Ou alors, puisque le domaine public est destiné à tous, son argent devrait également servir à tous et être réparti entre tous les créateurs sans condition. Mais alors, qui est créateur et qui ne l’est pas ? Il vaudrait mieux, du coup, répartir la somme réunie entre tous les habitants du pays, histoire de ne pas être injuste. Et plutôt que de répartir, pourquoi ne pas — je ne sais pas — se servir de cet argent pour financer des projets à grande échelle, comme payer la facture internet de tout le monde ? Pourquoi pas, après tout.

Run on Berlin Bank when war declared  (LOC)

Tout ça pour dire que la construction d’un domaine public payant serait non seulement difficile à mettre en place, mais génèrerait probablement des injustices. En l’état, le domaine public est un bienfait dont chacun peut profiter. Il serait dommage de nous en priver.

J’ai été particulièrement sensible à l’argument de l’un des intervenants. (Si je me souviens bien, Rémi Mathis de Wikimedia, à moins qu’il ne s’agisse d’Alexis Kauffmann de Framasoft, à moins qu’il ne s’agisse de Lionel Maurel dans l’un de ses articles… Désolé, je ne me souviens plus.) Il parlait du Zeitgeist — cette notion à laquelle je suis moi-même personnellement attaché — et de son effet de vase communicant avec le domaine public, dont il est issu.

Nous — auteurs, musiciens, cinéastes, illustrateurs, etc. — puisons nos idées dans le pot commun artistique de l’humanité. Celui-ci est constitué de tout ce qui a été un jour créé; y naissent nos propres idées, conjonctions à un moment T d’un film que nous avons vu, d’une musique que nous avons entendue, d’un livre que nous avons lu… Vous avez compris. C’est pour cela que l’on estime que les idées ne sont pas protégeables : seule l’exécution l’est. Il n’est pas rare qu’un certain nombre d’artistes aient la même idée au même moment. C’est normal. Les idées traînent dans l’air du temps.

Theatre Royal chorus, Tamarama Beach, ca. 1938 / by Sam Hood

Le domaine public est l’océan primordial duquel naissent nos idées de demain. Et puisque nous y avons puisé sans vergogne, quelquefois sans nous en rendre compte, il paraît normal que nos propres œuvres retournent un jour dans ce pot commun, pour que de nouveaux créateurs puissent s’en inspirer. C’est une question de logique et presque de décence, voire de justice. Sans lui, nous n’aurions pas eu cette belle idée que nous pensions si originale.

Le domaine public ne doit pas être une exception : c’est le droit d’auteur qui doit l’être. Tu étais poussière et tu retourneras à la poussière. C’est une phrase assez triste à la première écoute, mais réfléchissez-y : c’est de cette terre que s’élèveront les jeunes pousses de demain. Ce qui s’oppose à cette logique naturelle n’a qu’un but : créer de l’injustice au détriment du public et au profit d’une logique de rentabilité absolue qui, loin de venir en aide aux petits créateurs, n’aura à terme rien d’autre que des motivations bassement commerciales. Il suffit de voir pour cela le fonctionnement de ReLire.